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Lundi 13 février 2012 1 13 /02 /Fév /2012 12:00"... la pâtée" ! Ca me rappelle un sketch célèbre d'un duo d'humoristes, à propos des sudistes moins nombreux que les nordistes !
Encore une illustration de l'absentéisme à l'Assemblée, tant décrié mais bien réel. Ce jour, il s'agit des rangs UMP ... et on peut comprendre le peu d'empressement des députés UMP à défendre le texte, pourtant si important puisque manqué du sot sceau de Sa Majesté !
Et que peuvent penser de tout ce cirque les citoyens entendant le ministre Baroin déclarer : "Au final, cela ne change rien ..." ? Ah bien mince, alors !!!
Assemblée : la TVA sociale est retoquée
faute de députés UMP
Source : NOUVELOBS.com - le 13 février 2012
La commission des Finances de l'Assemblée nationale a rejeté lundi 13 février le projet gouvernemental de TVA sociale, les députés socialistes se retrouvant plus nombreux que ceux de l'UMP lors de la réunion, selon des sources parlementaires concordantes.
Toutefois, la majorité de droite et du centre pourra passer outre ce vote pour avis de la commission durant l'examen du texte par l'ensemble de l'Assemblée en séance publique.
"Ils sont une vingtaine et nous 23 ou 24"
Pour le chef de file des députés socialistes, Jean-Marc Ayrault, le faible nombre de députés en commission "est révélateur d'un malaise. Ils savent déjà que le bilan de Nicolas Sarkozy est catastrophique et ils vont revenir dans leurs circonscriptions avec une hausse de la TVA qui va entamer le pouvoir d'achat et casser la croissance !".
"Je comprends que ça ne soulève pas l'enthousiasme de leur part", a-t-il déclaré. "Nous, au contraire, nous étions nombreux car nous sommes très mobilisés contre cette mesure", a-t-il ajouté.
La commission des Finances se réunissait depuis 16h pour examiner les amendements qui n'avaient pas pu l'être la semaine dernière. Aux alentours de 17h30, la réunion avait dû être suspendue à la demande de l'UMP. "Ils sont une vingtaine et nous 23 ou 24", expliquait Christian Eckert (PS) dans les couloirs, ajoutant que certains députés UMP, comme Chantal Brunel allaient s'abstenir.
"Tous nos amendements sont passés"
Lorsque la réunion a repris peu avant 18h, les députés UMP n'étaient toujours pas assez nombreux et les socialistes ont pu faire voter un amendement de suppression.
"Tous nos amendements sont passés", s'est félicité Pierre-Alain Muet (PS) dans les couloirs. A ainsi été voté également un amendement pour le retour de la TVA à 5,5% pour les livres.
"Au regard de notre loi fondamentale, c'est sur la base du texte gouvernemental que l'examen s'effectuera. Au final, cela ne change rien (...) sur le cadre de notre débat. C'est donc un peu 'beaucoup de bruit pour rien'", a réagit François Baroin en présentant le budget rectificatif 2012 qui prévoit l'instauration d'une TVA sociale. "Cela ne déroute pas le gouvernement de la mission qui est la sienne", a-t-il assuré dans l'hémicycle.
Il s'est dit "conscient" des délais "resserrés" dans lesquels était examiné ce projet de loi par le Parlement. "Le chemin et le rythme des réformes ne sauraient malheureusement se contenter de la parenthèse liée à l'élection présidentielle", a-t-il justifié.
"Petites combines" et "manoeuvre procédurale"
"On est dans une des petites combines, pour ne pas dire autre chose, auxquelles le groupe socialiste est habitué. Au dernier moment, ils ont changé de commission dix députés qui ne sont pas de la commission des Finances, de façon à avoir une voix de majorité, donc on est vraiment dans de la combinaison", a de son côté déclaré Christian Jacob sur i-Télé.
De son côté, Patrick Ollier a déploré dans un communiqué "la manoeuvre procédurale par laquelle le groupe socialiste a fait nommer en catastrophe à la Commission des finances dix députés, pour la plupart franciliens, qui jusque là n’y siégeaient pas, afin de renverser le rapport de force habituel".
Tags : deputes, commission, ump, tva, socialiste